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Marques déposées par l'association loi 1901 INTER BEAUJOLAIS
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CHARDONNAY DE LYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARDONNAY DE LYON
INTER BEAUJOLAIS association Loi 1901 régie par la loi du 10 juillet 1975 No76600

Numéro de dépôt :
3313105
Date de dépôt :
17/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/09/2014
CHARDONNAY DE LYON de INTER BEAUJOLAIS

Présentation de la marque CHARDONNAY DE LYON

Déposée le 17 septembre 2004 par l'association loi 1901 INTER BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHARDONNAY DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 INTER BEAUJOLAIS domicilié(e) 210 boulevard Vermorel, BP 317,69661 VILLEFRANCHE Cedex - 69661 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France.

La marque CHARDONNAY DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARDONNAY DE LYON est expirée depuis le 17 septembre 2014.

INTER BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : GAMAY DE LYON , LE PAYS BEAUJOLAIS , International du Gamay , LES RENDEZ-VOUS BEAUJOLAIS , VINS DE PAYS DES GAULES , B , MONDIAL DU GAMAY


INTER BEAUJOLAIS association Loi 1901 régie par la loi du 10 juillet 1975 No76600 - 210 boulevard Vermorel, BP 317,69661 VILLEFRANCHE Cedex - 69661 - France


ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420052 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Boissons non alcooliques : boissons de fruits et jus de fruits.